La commission Canadienne & de Kahnawake

Le Canada est un pays situé tout au nord du continent américain. Avec une population assez vieillissante, elle est actuellement l’une des destinations de préférence pour les jeunes gens du monde entier. Et en plus de cela, c’est un pays où l’on parle à fois le français et l’anglais.

Autrefois, le Canada était un pays réputé pour sa mauvaise connexion. Mais aujourd’hui, elle se retrouve avec un haut débit de connexion. Les infrastructures se sont améliorées et les jeux en ligne se sont donc facilement implantés et ont rapidement gagné en popularité.

Actuellement, parier et jouer dans les casinos pour de l’argent sont parmi les activités de divertissement les plus populaires au Canada. Cependant, il existe une commission chargée de réglementer les jeux d’argent et les lois locales appliquées à ces jeux. Dans le cadre de cet article, nous allons vous faire découvrir la Commission Canadienne.

 

LA COMMISSION CANADIENNE 

Au Canada, l’industrie des casinos et des jeux de hasard a une histoire assez complexe. Cela est en grande partie dû à la Commission de Jeux Canadienne. Il s’agit d’une commission qui est responsable de la légalité des jeux sur l’ensemble du territoire.

Durant la majeure partie de l’histoire du Canada, la grande partie des formes de jeu étaient illégales ou restreintes. Le pays était un farouche opposant des jeux. Mais au cours des années 1970, des changements drastiques ont été introduits dans la législation. Le gouvernement canadien a effectué quelques modifications dans son code pénal en remaniant les lois sur le jeu.

Ainsi, chaque province avait la permission pour autoriser et réglementer les jeux de hasard pouvant être opérés sur ou via un ordinateur à l’intérieur des frontières du pays. Cela a conduit à l’émergence de loteries, de casinos, d’enseignes de paris sportifs et de courses de chevaux un peu partout à travers le pays.

Pour réglementer tout cela, chaque province a eu l’obligation de créer une instance chargée d’examiner les lois de jeu. Et même actuellement, ça se déroule de la même manière. Des provinces créent encore des lois pour réglementer les casinos en ligne, les paris sportifs et bien d’autres activités en lien avec les jeux d’argent.

Cependant, au niveau National, la Commission Canadienne reste aux commandes et réglemente l’ensemble du secteur. Elle joue le rôle d’intermédiaire entre le gouvernement, les médias, le secteur des jeux d’argent et le grand public.

 

LA RÉGLEMENTATION DE LA COMMISSION CANADIENNE COMMENT ÇA FONCTIONNE ?

Au niveau des casinos en ligne, le Canada a établi une réglementation assez stricte. Les entreprises n’ont pas le droit d’avoir leur siège social en ligne à l’intérieur des frontières canadiennes. Pour contourner cette restriction, les casinos en ligne installent leurs activités dans des juridictions où les jeux en ligne sont légaux et à partir de là-bas, ils peuvent offrir leurs services aux Canadiens.

Ainsi, la plupart des serveurs de jeux se trouvent dans la réserve autochtone de Kahnawake, ce qui est un tout petit peu paradoxal puisque c’est une région qui se trouve aussi sur le territoire canadien. Mais il est conseillé aux joueurs de vérifier si le casino possède une licence avant d’y jouer.

Au Canada, la commission de jeu ne délivre pas de licences. Les licences pour les casinos canadiens sont données par UKGC ou United Kingdom Gambling Commission, MGA ou Malta Gaming Authority et KGC ou Kahnawake Gaming Commission au Québec.

Ces organismes sont les seules à avoir le droit et la responsabilité de remettre les licences et de réglementer les casinos et les salles de Poker en ligne au Canada. Pour le reste, ce sont sans doute des entreprises auxquelles il n’est pas conseillé d’attribuer énormément de confiance.

Toutefois, étant donné que la grande partie des sites de casinos en ligne ne sont pas situés sur le territoire canadien, il est donc difficile pour certains joueurs d’effectuer leurs paiements.

Par exemple, la carte Visa, qui est sans aucun doute l’option de carte de crédit la plus utilisée, n’est pas acceptée sur tous les sites de casinos en ligne canadiens. Par ailleurs, des restrictions peuvent être imposées. Comme par exemple l’obligation pour les joueurs de créer un compte sur un site web de transfert d’argent.

En plus de cela, les joueurs doivent également se conformer à certaines exigences qui varient selon les casinos. Certains casinos préfèrent les virements électroniques, alors que d’autres exigent que leurs paiements soient réalisés en se basant sur une liste de méthodes de paiement acceptées.

 

LES AVANTAGES DE LA COMMISSION DE JEUX CANADIENNE

Au Canada, les jeux de casinos connaissent un véritable succès. Cela s’explique par le fait qu’aucune taxe n’est imposée lorsque le joueur remporte des gains sur les casinos en ligne. Du coup, il remporte la totalité de la somme ce qui est assez alléchant.

Si les joueurs ne trouvent pas cela assez attrayant, ils sont totalement libres de leurs choix. Ils ont la possibilité d’aller jouer sur des casinos en ligne ne se retrouvant pas sous la juridiction canadienne, et cela, sans en être empêché.

Néanmoins, la Commission Canadienne ne cesse de mettre en valeur la nécessité de jouer sur des opérateurs de jeu d’argent en ligne ayant octroyé des licences auprès de grandes institutions de réglementation comme celle de Kahnawake (c’est une autorité certifiée pour la réglementation des jeux d’argent.).

En effet, lorsqu’un opérateur comme un casino virtuel est enregistré auprès de la Kahnawake Gaming Commission (KGC), il doit suivre un certain nombre de protocoles afin de protéger les joueurs.

  • La KGC impose des réglementations, telles que l’interdiction des jeux de hasard aux mineurs.
  • Ils veillent également à ce que les joueurs puissent profiter de divers jeux des meilleurs opérateurs de l’industrie du jeu.
  • Ils empêchent les fusions illégales entre les casinos qui pourraient probablement conduire à un monopole, entraînant alors l’extorsion des joueurs.
  • Elle s’assure que des codes de cryptage soient attribués aux meilleurs casinos en ligne afin de protéger l’argent et les données appartenant aux joueurs. Dans le cas où l’un des casinos ne procède pas ainsi, une enquête est ouverte afin de découvrir la source du problème et y remédier rapidement.
  • Et pour terminer, la commission s’assure que les joueurs reçoivent des payements au temps opportun. Elle agit ainsi pour lutter contre les casinos sans scrupules qui refusent de payer leurs joueurs ou qui conservent l’argent revenant aux joueurs sur de longues périodes.
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LA COMMISSION DES JEUX DE KAHNAWAKE

Il serait assez mal avisé de parler de la Commission Canadienne sans pour autant évoquer la Commission des Jeux de Kahnawake ou KGC (Kahnawake Gaming Commission).

Petite histoire sur la KGC

Comme nous l’avons précisé plus haut, la KGC est un organisme de réglementation de jeu au Canada qui est en charge de sites de jeux d’argent terrestres (sur le territoire de la réserve de Kahnawake) et en ligne.

Elle a été créée en 1996 et a le pouvoir d’accorder des licences et de réglementer les jeux d’argent ainsi que toutes les activités liées aux jeux d’argent menées à l’intérieur et à partir du territoire autochtone de Kahnawake.

Depuis 1999, la Commission des Jeux de Kahnawake délivre des licences et règlemente en permanence de nombreux casinos en ligne et de nombreux sites de paris sportifs à travers le monde. Elle est reconnue internationalement pour offrir des services de qualité.

Actuellement, la Commission délivre des licences à plus de 50 opérateurs de jeux en ligne, ce qui représente environ 250 sites de jeux en ligne. En 2009, elle a détecté qu’il y avait eu tricherie sur le site de Poker Ultimate Bet. Elle a alors imposé un certain nombre de sanctions à l’opérateur responsable dudit site.

Ce genre d’action n’a fait qu’accroître la popularité de la Commission auprès des joueurs qui adoptent de plus en plus la préférence de jouer en ligne sur des sites de jeux d’argent réglementés par la Commission des Jeux de Kahnawake.

 

Types de licences KGC

L’une des principales raisons pour lesquelles la plupart des opérateurs de jeux d’argent en ligne préfèrent la Commission des Jeux de Kahnawake est qu’elle propose différentes sortes de licences. Cela peut s’avérer être d’une grande utilité pour les opérateurs de jeux d’argent et de hasard, dans la mesure où ceux-ci ont la volonté de fournir plusieurs types de services.

Voici donc les principales licences KGC :

  • Licence de jeu interactif : c’est une licence que seule la Mohawk Internet Technologies (MIT) possède. La MIT est une société d’hébergement que doit utiliser tout casino souhaitant réaliser des opérations à Kahnawake. Cette licence est unique et elle est détenue par la MIT depuis 1999.
  • Autorisation du fournisseur client : cette licence est délivrée aux sites de casinos, de paris sportifs ou de poker en ligne qui souhaitent fournir leurs services à partir de Kahnawake. Toutefois, pour ce faire, ils ont l’obligation d’utiliser le service d’hébergement de la licence de jeu interactif (Mohawk Internet Technologies).
  • Autorisation inter-juridictionnelle : licence décernée aux sites de paris sportifs, de casinos en ligne ou de poker déjà autorisés dans une autre juridiction, mais qui souhaitent placer du personnel, de l’équipement et des opérations à Kahnawake.
  • Permis de personnes clé : c’est une licence délivrée à une personne qui gère les fonctions d’une entreprise possédant une licence de jeu interactif. Cette personne est le premier point de contact pour la KGC. Il est chargé de s’assurer que toutes les réglementations soient respectées.

 

MOT DE FIN

La Commission Canadienne de jeu est donc une autorité qui réglemente les jeux d’argent au Canada sans pour autant s’en impliquer. Pour réglementer les activités, différentes instances de provinces sont créées.

Parmi ces instances, la KGC (Kahnawake Gaming Commission) s’est démarquée des autres. Elle est reconnue mondialement pour être l’une des meilleures commissions de réglementation pour les jeux d’argent en ligne. La KGC offre aussi une variété de licences de jeux et un grand nombre de casinos les sollicite.

FAQ : Commission des jeux canadienne & de Kahnawake

  • Quel rôle joue la Commission Canadienne de Jeux ?

    Il est possible de dire que la Commission Canadienne représente l’autorité suprême qui essaie de garder le contact entre le gouvernement et les autorités de réglementation de jeux des provinces canadiennes.

  • Pourquoi la réglementation de jeux d’argent en ligne est-elle importante ?
    Il y a tellement de réponses pour possible pour cette question. Mais la réponse principale est que la réglementation est importante, car elle permet de protéger le joueur.

  • Doit-on accorder de la confiance aux casinos en ligne réglementés par le KGC ?
    Bien sûr que oui. Certes, il existe des autorités de régulation avec plus de réputation que la KGC, mais ce n’est pas pour autant que la KGC n’a pas d’importance. Elle reste une autorité de réglementation compétente et très fiable.

  • Est-il possible de contacter la Commission Canadienne ?
    Contacter la Commission Canadienne de jeu directement, c’est peu probable. Mais il est possible de contacter les instances provinciales comme par exemple le KGC.

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